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1. ÉDITEUR DU SITE

Le présent site internet www.ouvr-age.fr (ci-après la « Plateforme ») est édité par OUVRÂGE, autoentreprise, immatriculée sous les références suivantes :

• SIRET : 88113796200026

• Siège professionnel : 22 rue du Général Ferrié, 74000 Annecy (France)

• Exploitée par : Maxence Barbier

• Email : contact@ouvr-age.fr

• Numéro de téléphone : 04.56.20.23.95

2. HÉBERGEMENT

Le site est hébergé par :

• Nom ou dénomination sociale : Infomaniak Network SA

• Adresse : 25 Rue Eugène Marziano, 1227 Les Acacias, Genève, Suisse

• Adresse email : support@infomaniak.com

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1. Contenus

Sauf mention contraire, l’ensemble des textes, images, logos, graphismes et éléments figurant sur le site sont la propriété exclusive de OUVRÂGE ou de ses partenaires. Ils sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.

3.2. Reproduction

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de ces contenus, sans autorisation écrite préalable de OUVRÂGE ou de l’auteur concerné, est strictement interdite.

3.3. Crédits photographiques

Les photographies mises à disposition sur le site proviennent soit de la base interne de OUVRÂGE, soit de sources tierces disposant des autorisations nécessaires, notamment celles de ses partenaires.

4. INFORMATIONS AU TITRE DE LA LOI SUR LES SERVICES NUMÉRIQUES (DSA)

Conformément aux articles 11 et 12 du Digital Services Act, le point de contact central pour les autorités et les utilisateurs est l’entreprise OUVRÂGE.

Tout contenu estimé illicite peut être signalé par email à l’adresse suivante : contact@ouvr-age.fr.

Les signalements sont analysés dans un délai raisonnable à compter de leur réception.